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SENSIBILISATION ET FORMATION DES SUPERVISEURS EN MATI�RE DE S�CURIT�
En mati�re de s�curit�, la sensibilisation et la formation sont de la plus haute importance. Les employeurs et les travailleurs ont des r�les et des responsabilit�s pour assurer le maintien d'un milieu de travail s�curitaire. La compr�hension de ces r�les et responsabilit�s peut sauver des vies.
Chacun est responsable de sa propre s�curit� ainsi que de celle de ses coll�gues. Le syst�me de responsabilit� interne (SRI) qui guide les travailleurs et les employeurs t�moigne de cet engagement. En vertu du SRI, tous sont responsables de la s�curit� au travail, la leur et celle de leurs coll�gues. Cette philosophie repose sur un partenariat entre travailleurs et employeurs pour assurer le maintien de milieux de travail s�curitaires et exempts de maladies. Les programmes de formation en mati�re de s�curit� doivent familiariser les superviseurs avec les dispositions l�gislatives sur la s�curit�, plus particuli�rement les Lois sur la s�curit� et les r�glements connexes. Ils doivent couvrir les pratiques exemplaires � suivre pour cerner et contr�ler les risques, notamment au moyen de cours sur la gestion de la s�curit� chez les entrepreneurs et d'exercices pratiques et pertinents dans leur secteur. Un programme de formation des superviseurs en mati�re de s�curit� doit traiter des sujets suivants, sans s'y limiter : - Les dispositions l�gislatives, soit :
- les Lois sur la s�curit� des TNO et du Nunavut;
- le R�glement sur la sant� et la s�curit� au travail des TNO (propos� au Nunavut);
- les codes de pratique;
- Les comit�s mixtes de sant� et de s�curit� au travail;
- Les comit�s mixtes de sant� et de s�curit� au travail;
- Le Programme de sant� et s�curit� au travail;
- Le syst�me de responsabilit� interne (SRI);
- Les droits des travailleurs;
- Les infractions et les peines;
- Les responsabilit�s des employeurs;
- Les responsabilit�s des superviseurs;
- Les responsabilit�s des travailleurs;
- La gestion des dangers et des risques, soit :
- l'�valuation des risques;
- les m�thodes d'identification des risques;
- la pr�vention des risques;
- la surveillance et la production de rapports;
- La gestion de la s�curit� chez les entrepreneurs, soit :
- les r�les des entrepreneurs et les sous-traitants;
- la planification de la s�curit� dans le cadre de projets;
- L'�tablissement de rapports, soit :
- le signalement des accidents et blessures en vertu des Lois sur l'indemnisation des travailleurs;
- les avis au chef de la s�curit�;
- le signalement d'incidents;
- la tenue de dossiers;
- la documentation;
- Les enqu�tes sur les accidents et incidents au travail;
- Les inspections des lieux de travail;
- Le leadership en mati�re de s�curit�, soit :
- la capacit� de s'assurer que chaque travailleur comprenne son r�le pour assurer la s�curit�;
- la capacit� de donner l'exemple;
- la capacit� d'apprendre � diriger et � g�rer.
*Retour au travail recommand� Afin de se conformer au R�glement sur la sant� et la s�curit� au travail (RSST) des TNO actuellement en vigueur, les superviseurs doivent suivre un programme de familiarisation en mati�re de s�curit� approuv� par le chef de la s�curit� � la CSTIT. Les superviseurs qui r�ussissent un tel programme r�pondent aux exigences du RSST des TNO, lequel fait l'objet d'une proposition au Nunavut. Tels sont les cours approuv�s � ce jour qui r�pondent aux exigences l�gislatives : - Les cours Leadership pour l'excellence en s�curit� et Principes de gestion en sant� et s�curit�, offerts par l'interm�diaire de la Northern Safety Association;
- Le cours Formation des superviseurs en mati�re de s�curit�, offert par l'interm�diaire de la F�d�ration du Travail des Territoires du Nord-Ouest.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les fournisseurs approuv�s aux Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut, veuillez consulter le site Web de la CSTIT. Vous y trouverez une liste de cours approuv�s, r�guli�rement mise � jour. Si vous ignorez quel cours suivre ou ne savez pas si vous r�pondez aux exigences, veuillez envoyer vos questions par courriel � [email protected]. | |
R�GLEMENT SUR LA SANT� ET LA S�CURIT� AU TRAVAIL DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST (PROPOS� AU NUNAVUT)
Supervision des travaux
16. (1) L'employeur s'assure que, � tout lieu de travail :
(a) les travaux sont supervis�s de fa�on s�curitaire et comp�tente;
b) les superviseurs ont une connaissance suffisante de ce qui suit :
(i) tout programme de sant� et de s�curit� au travail applicable aux travailleurs supervis�s sur le lieu de travail,
(ii) la manipulation, l'utilisation, le stockage, la production et l'�limination en toute s�curit� des substances dangereuses,
(iii) la n�cessit� de disposer d'�quipement de protection individuelle et d'utiliser cet �quipement de mani�re s�curitaire,
(iv) les proc�dures d'urgence exig�es par le pr�sent r�glement,
(v) toute autre mesure n�cessaire pour pr�server la sant� et la s�curit� des travailleurs;
(c) les superviseurs ont suivi un programme de familiarisation approuv�;
(d) les superviseurs se conforment � la Loi et au pr�sent r�glement.
(2) Le superviseur s'assure que les travailleurs se conforment � la Loi et au pr�sent r�glement dans la mesure o� ceux-ci s'appliquent au lieu de travail.
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Politiques mises � jour
Le Conseil de gouvernance a examin� et approuv� les politiques suivantes lors de sa r�union de juin 2015 : - Politique 00.04, Maximum annuel de r�mun�ration assurable
- Politique 00.05, D�termination de la qualit� de personnes en vertu des Lois sur l'indemnisation des travailleurs : Dispositions g�n�rales (auparavant D�termination de la qualit� d'employeur et de travailleurs
- Politique 00.05.01, D�termination de la qualit� de personnes en vertu des Lois sur l'indemnisation des travailleurs : Employeurs
- Politique 00.05.02, D�termination de la qualit� de personnes en vertu des Lois sur l'indemnisation des travailleurs : Travailleurs
- Politique 02.11, Employeurs successifs et li�s
- Politique 02.12, Lib�ration de l'employeur
Pri�re de consulter le Manuel des politiques pour voir toutes les politiques de la CSTIT. | |
Quoi de neuf
Publications de la CSTIT : faits saillants
La CSTIT veille � ce que le contenu de toutes ses publications soit instructif et actualis�. Cette section pr�sente des �l�ments d'information mis � jour et de nouveaux outils dans le domaine de la s�curit�. Ressources sur le retour au travail : Passeport pour le r�tablissement : Ce livret en format de poche destin� aux travailleurs accident�s qui ont besoin des prestations de la CSTIT pr�sente le processus de traitement des demandes, notamment sous les angles d'un retour au travail et des r�les et responsabilit�s de la CSTIT, des professionnels de la sant�, de l'employeur et du travailleur accident�. Affiche La route vers le r�tablissement : Utile � la fois pour les travailleurs et les employeurs, cette affiche indique les diff�rents parcours possibles pour retourner ou demeurer au travail. Brochure sur le retour au travail des travailleurs accident�s : Cette brochure offre une vue d'ensemble des avantages du retour au travail et du processus � suivre, en plus de fournir d'importantes coordonn�es. Guide du retour au travail de l'employeur : Un programme de retour au travail aide les travailleurs accident�s � retourner au travail pour y assumer des t�ches adapt�es d�s que leur �tat de sant� le permet. Ce guide pr�cise la marche � suivre pour pr�parer et mettre en œuvre un programme de retour au travail dans une organisation, avec des mod�les et formulaires � l'appui. Ces mod�les et formulaires peuvent aussi �tre t�l�charg�s comme documents modifiables � partir du site Web de la CSTIT.
Vous souhaitez obtenir des exemplaires de ces documents? Communiquez avec nous pour nous faire part de votre demande. N'oubliez pas d'indiquer la quantit� souhait�e et l'adresse postale. Nous vous r�pondrons avec plaisir! Ces documents sont offerts en anglais, en fran�ais, en inuktitut et en inuinnaqtun. | |
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Vous vous int�ressez � l'un de ces sujets ou recherchez plus d'information? N'h�sitez pas � consulter notre site Web ou � nous �crire par courriel � [email protected]! Nous sommes � l'�coute! | |
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