Nouveaux membres de l'ACCP
Actifs
Inspecteur Ronald Boudreault Surintendant Mark Grant Surintendant Ed Keeley Commandant Costa Labos Chef Josée Perreault Surintendant Stephen Rooke Inspecteur Mike Sanford
Associés
M. Michael Shawn Collins
à vie
Chef adjoint R.A Campbell
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Le saviez-vous?
La santé de la Chief Constables' Association of Canada (comme s'appelait jadis l'ACCP) était le reflet de l'économie nationale : au début des années 1920, l'avenir de l'Association était incertain et au début des années 1930, elle a presque fermé les portes.
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Initiatives de l'ACCP
Résultats de la réunion du comité exécutif et du conseil d'administration de l'ACCP
Les 7 et 8 décembre 2010
Victoria (Colombie-Britannique)
Conférence annuelle 2010 de l'ACCP - Edmonton (Alberta)
Au nom du président et du conseil d'administration, le directeur exécutif a remercié les chefs d'hôtes de la Conférence - le chef Mike Boyd et le sous-commissaire Rod Knecht - ainsi que les coordonnateurs et les bénévoles de la Conférence et le personnel du Bureau national de l'ACCP, pour l'organisation d'un programme de perfectionnement professionnel et une rencontre sociale du meilleur niveau. Le directeur exécutif a informé le conseil d'administration que la Conférence s'est soldée par un revenu net de 360 000 $. Le conseil d'administration a approuvé la continuation de la journée de golf.
Conférence annuelle 2011 de l'ACCP - Windsor (Ontario)
Le directeur exécutif a présenté le budget de la Conférence annuelle 2011 de l'ACCP : les revenus projetés sont de 923 725 $, et les dépenses, de 720 905 $. Le conseil d'administration a donné son approbation de principe.
Lieu de la Conférence 2013 de l'ACCP
Les services de police de Victoria, de Winnipeg et de Regina ont exprimé leur intérêt à accueillir la Conférence de 2013. Le conseil d'administration a adopté une résolution chargeant le directeur exécutif d'appliquer les lignes directrices sur la Conférence de l'ACCP aux candidatures de ces villes et de lui faire rapport le 17 avril 2011. Le conseil d'administration choisira le lieu de la Conférence de 2013 à ce moment.
Institut international d'études stratégiques
Le conseil d'administration a résolu que comme le minimum de 12 participants se sont inscrits, le programme de l'Institut international d'études stratégiques sera offert en 2011, sous le thème « Leadership en sécurité publique : Le facteur X dans la protection civile au Canada ». Le programme débutera en janvier 2011.
Relations gouvernementales et
communications stratégiques
Tim Smith a présenté un rapport sur ses activités de relations gouvernementales et de communications depuis août 2010. Il a aussi décrit le plan logistique de la journée de promotion de l'ACCP, le 8 mars 2011. M. Smith a indiqué au conseil qu'il préparait une page des relations gouvernementales dans le site Web de l'ACCP. Des détails suivront.
Le conseil d'administration a résolu de prolonger le contrat de M. Smith jusqu'au 30 avril 2011. Le maintien de son emploi sera abordé dans le cadre des discussions sur le budget de 2011-2012.
Stratégie nationale sur le contrôle des armes à feu
Le directeur adjoint Jean-Guy Gagnon a informé le conseil que la prochaine réunion sur la Stratégie nationale sur le contrôle des armes à feu est prévue le 10 janvier 2011 à Toronto.
Comité spécial sur la gouvernance de l'ACCP
Le sous-commissaire Peter German fait le point sur la structure de gouvernance de l'ACCP proposée par le comité. La proposition initiale du comité a été présentée en août 2010 au conseil d'administration et aux délégués assistant à la Conférence annuelle. Elle réduisait l'effectif du comité exécutif de 9 à 6, et celui du conseil, de 21 à 19.
Le conseil d'administration comprendrait les postes suivants :
· président (élu);
· président sortant;
· secrétaire-trésorier (élu);
· administrateurs provinciaux nommés par les associations provinciales -
o deux dans le cas de l'Ontario, de la Colombie-Britannique et du
Québec;
· représentant fédéral;
· représentant des Premières Nations.
Le conseil élirait trois vice-présidents parmi ses membres.
Le conseil a amplement discuté lors de sa réunion de la possibilité d'ajouter un membre associé à titre de conseiller du conseil. La discussion se poursuivra lors de la réunion du Conseil d'orientation stratégique du président, les 12 et 13 janvier 2011 à Toronto.
Comité spécial des services de police nationaux
Le chef Rick Hanson a informé le conseil que la prochaine réunion en personne du Comité spécial des services de police nationaux est prévue le 13 janvier 2011 à Toronto.
Mandat du comité :
Le comité spécial travaillera avec les Services nationaux de police (SNP) afin de :
· passer en revue les services actuellement assurés par les SNP;
· préciser ce qui devrait être considéré comme un service
national de police;
· établir des priorités parmi les services assurés par les SNP;
· cerner les défis auxquels les SNP sont confrontés
(p. ex., financement);
· élaborer des résolutions à soumettre au conseil d'administration
de l'ACCP.
Les membres du comité sont :
· le chef Rick Hanson - président;
· le chef Vern White - coprésident;
· le commissaire adjoint Peter Henschel;
· le chef Clive Weighill;
· le directeur Mario Harel;
· le chef Keith McCaskill;
· le chef Jim Chu;
· le chef Bill Reid;
· le surintendant principal Todd Shean;
· le sous-commissaire Peter German;
· le chef adjoint Peter MacIsaac.
Incidence du stress post-traumatique dans les
services policiers
Le commissaire adjoint Alain Tousignant a présenté au conseil un exposé sur la création du centre canadien pour la résilience des policiers (disponible sur demande). Le conseil a résolu que le sous-comité sur la santé mentale du Comité des ressources humaines de l'ACCP continuera de travailler dans l'optique d'un centre canadien pour la résilience des policiers.
Appuis officiels
Le conseil a résolu que l'ACCP appuie officiellement la Semaine nationale de sensibilisation aux victimes d'actes criminels organisée par le Centre de la politique concernant les victimes - ministère de la Justice, du 10 au 16 avril 2011.
Le conseil a résolu que l'ACCP appuie officiellement les programmes de sensibilisation non réglementaires sur le contrôle des précurseurs de Ressources naturelles Canada. L'ACCP a déjà appuyé le Partenariat pour la sûreté des explosifs de RNC en août 2009. Ce deuxième appui s'inscrit dans la suite de ce partenariat.
Demandes d'appui du Comité de l'informatique
1. Le conseil d'administration a résolu que la demande du Comité de l'informatique d'organiser une conférence en février 2012 soit approuvée.
2. Le conseil d'administration a résolu que la demande du Comité de l'informatique de rétablir le Prix d'innovation en technologie de Microsoft soit approuvée.
3. Le conseil d'administration a résolu que la recommandation du Comité de l'informatique d'adopter le modèle national d'échange d'information NIEM comme modèle préconisé pour l'échange de données au sein du milieu canadien de la sécurité publique soit approuvée.
Rapport sur les commandites de l'ACCP
Selon les lignes directrices de l'ACCP sur les commandites, le directeur exécutif doit présenter au conseil un rapport sur les contributions financières reçues à l'appui des événements de l'ACCP. Le montant brut des commandites reçues entre le 1er janvier et le 31 décembre 2010 est de 558 650 $.
Réunion des présidents des associations canadiennes de services d'urgence
Le jeudi 9 décembre 2010, les trois présidents des associations canadiennes de services d'urgence se sont rencontrés à Victoria (Colombie-Britannique). Le chef Bill Blair, le chef Mike Nolan (DSMUC) et le chef Robert Simonds (Association canadienne des chefs de pompiers) ont abordé les dossiers suivants :
· l'interopérabilité;
· le spectre radio - bande de 700 MHz;
· l'appui au Centre canadien de recherches policières;
· Sécurité publique Canada - réduction du financement assuré au
Collège canadien de gestion des urgences;
· l'Association canadienne de technologie de pointe;
· le programme de recherche des associations;
· la Conférence sur la gestion des services d'urgence -
o 18-19 avril 2011, Montréal;
· Sécurité publique Canada.
Conseil d'orientation stratégique du président
La 2e session du Conseil d'orientation stratégique du président le chef Blair aura lieu les 12 et 13 janvier 2011 à Toronto. Les membres du conseil, les présidents des comités, les responsables de projets et les présidents des associations provinciales de chefs de police ont été invités.
Le Conseil remplit les fonctions suivantes :
· examiner les progrès réalisés sur les priorités du président;
· recevoir et examiner les rapports annuels des comités de l'ACCP;
· recevoir et examiner les rapports d'étape des comités spéciaux -
o gouvernance,
o violence des gangs urbains,
o stratégie nationale sur le contrôle des armes à feu,
o renouveau de la Fondation de recherche,
o services de police nationaux;
· examiner, résumer et réordonner les priorités du président.
Réunion conjointe de l'ACCP-Association canadienne des policiers-Association canadienne des commissions de police
La 10e réunion conjointe annuelle des trois associations policières nationales est prévue les 2 et 3 mars 2011 à Ottawa. Les membres du comité exécutif et les administrateurs provinciaux se trouvant à proximité d'Ottawa seront priés d'assister au dîner et au programme de la journée.
Les thèmes suivants pourraient être abordés :
1. le spectre radio - bande de 700 MHz;
2. la santé mentale en milieu de travail;
3. les services policiers durables.
Ateliers régionaux de l'ACCP
Le directeur exécutif a informé le conseil que conformément aux directives du président, des ateliers régionaux sur le thème « Services policiers en période de difficultés économiques » seront planifiés et organisés en mai-juin 2011.
Le programme d'un jour et demi sera proposé en divers endroits au Canada avec l'appui du Collège canadien de police et du Conseil sectoriel de la police. Les détails seront annoncés ultérieurement.
Représentant des membres auprès du RCDSP
Le conseil a résolu que le directeur exécutif sera le représentant des membres de l'ACCP auprès du RCDSP.
Agenda du président
16 novembre 2010 : Conférence Reboot sur la protection de la vie privée - discours-programme
Ottawa (Ontario)
18 novembre 2010 : Association des chefs de police de la
Colombie-Britannique
Victoria (Colombie-Britannique)
7 décembre 2010 : Réunion du comité exécutif de l'ACCP
Réunion avec Sécurité publique Canada - SMA Daniel Lavoie
Victoria (Colombie-Britannique)
8 décembre 2010 : Réunion du conseil d'administration de l'ACCP
Victoria (Colombie-Britannique)
9 décembre 2010 : Réunion des présidents des associations
de services d'urgence
Victoria (Colombie-Britannique)
12-13 janvier 2011 : Conseil d'orientation stratégique du
président de l'ACCP
Toronto (Ontario)
14-15 janvier 2011 : Réforme de la justice pénale
Rencontre judiciaire
Toronto (Ontario)
14 février 2011 : Comité consultatif de l'IIES
Toronto (Ontario)
2-3 mars 2011 : Réunion conjointe de l'ACCP-Association canadienne des commissions de police-Association canadienne des policiers
Ottawa (Ontario)
7 mars 2011 : Ouverture de la conférence de la Coalition pour la sécurité, la santé et le bien-être des communautés sur
la violence familiale
Toronto (Ontario)
16-17 avril 2011 : Réunion du comité exécutif de l'ACCP
Réunion du conseil d'administration de l'ACCP
Montréal (Québec)
18-19 avril 2011 : Conférence sur la gestion des services
d'urgence au Canada
Montréal (Québec)
28 au 30 avril 2011 : Penn State Conference
Philadelphie (Pennsylvanie)
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Relations gouvernementales
Par Timothy M. Smith,
Relations gouvernementales et communications
Ce sera peut-être le prochain grand cri de ralliement de l'ACCP : les présidents des trois principales associations canadiennes représentant la police, les pompiers et les services médicaux d'urgence ont annoncé la création du Comité spécial des trois services sur l'utilisation de la bande de 700 MHz pour des données vitales aux missions de sécurité publique. « Nos organisations de premiers intervenants prônent une approche pangouvernementale des attributions du spectre de la bande 700 MHz, a déclaré le chef William Blair, président de l'ACCP. Les besoins des organismes canadiens d'intervention et de l'ensemble du milieu de la sécurité publique doivent être pris en compte dans le processus d'attribution du spectre. Il s'agit de créer un solide système de réseaux qui serviront bien les organismes des villes, des banlieues et des milieux ruraux, et qui répondront aux besoins essentiels des missions. Par-dessus tout, ce dossier aura un impact direct sur la capacité des trois services de protéger et de sauver des vies à l'avenir. »
Le succès de cette initiative exigera que les chefs de police de tout le pays l'appuient de façon unie et vigoureuse, en visant à renseigner et convaincre les médias et les communautés qu'ils desservent.
Pourquoi maintenant? Le 30 août 2011, la télévision passera du mode analogique au mode numérique au Canada. Il s'agit d'un événement unique de libération de spectre qui pourrait servir à la sécurité publique. De nombreux organismes privés et publics convoitent ce (très précieux) spectre supplémentaire. Industrie Canada (qui réglemente le spectre au pays) a récemment entamé des consultations sur les attributions du spectre de la bande 700 MHz, qui se termineront le 28 février 2011. Prenez le temps de visiter www.Action700.ca et lire le communiqué, l'information de référence et le sommaire d'une page intitulé « It's Important To You, Chief ».
Ce mois-ci, pendant les réunions du comité exécutif et du conseil d'administration de l'ACCP, j'ai fait le point sur les activités de relations gouvernementales et de communications que j'ai menées depuis que j'ai assumé mon poste en août 2010. Un de mes buts principaux était de nouer des liens avec les responsables des ministères de la Sécurité publique et de la Justice afin d'améliorer les communications et l'échange d'information entre nos organisations. Je suis d'ailleurs enchanté que deux sous-ministres adjoints de Sécurité publique (Daniel Lavoie et Richard Wex) aient accepté de rencontrer le comité exécutif et le conseil d'administration, reconnaissant la nécessité d'une plus grande collaboration entre nous. C'est un très bon début!
Je vous souhaite paix et bonheur à Noël et je me réjouis d'avance de travailler avec vous au nouvel an.
Timothy M. Smith
Relations gouvernementales et communications
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Ça bouge à l'ACCP...
Atelier de Victoria : Les responsables des services d'urgence du Canada unis en faveur de l'interopérabilité
Du 5 au 8 décembre 2010, le 4e Atelier canadien sur l'interopérabilité en matière de sécurité publique a réuni à Victoria plus de 240 délégués. La plupart d'entre eux étaient des premiers intervenants des différentes régions du Canada, mais il y avait aussi des délégués et des conférenciers des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni. Le principal résultat a été la création du Comité spécial des trois services sur l'utilisation de la bande de 700 MHz pour des données vitales aux missions de sécurité publique (en réponse directe à la récente annonce d'Industrie Canada de consultations publiques sur l'utilisation de la bande de 700 MHz par des services mobiles commerciaux).
Le Comité a été formé conjointement par l'ACCP, l'Association canadienne des chefs de pompiers et les Directeurs des services médicaux d'urgence du Canada (DSMUC). Il a pour mission de surveiller l'évolution du dossier de la bande de 700 MHz, de renseigner les parties intéressées, de préciser les besoins des intervenants en matière de spectre et de préparer un mémoire à soumettre dans le cadre des consultations d'Industrie Canada, qui prennent fin le 28 février 2011. Les associations ont déjà collaboré dans le passé, mais la création d'un comité conjoint est une nouveauté; elle témoigne de l'importance vitale du défi à relever. Depuis l'annonce, de nombreux groupes représentant des entités de la sécurité publique, des services publics et de l'industrie ont offert de lui apporter leur concours. De fait, lors de l'annonce pendant l'atelier, plus de 90 délégués se sont portés volontaires pour aider à la préparation d'un mémoire pour la consultation. Pour de plus amples renseignements, voir www.action700.ca.
L'atelier a aussi permis de constater les importants progrès réalisés sur d'autres fronts (voir le détail des présentations sous la rubrique « Événements précédents » du site Web de l'ACCP), dont :
· la stratégie nationale en matière de communications et
d'interopérabilité et les plans d'action connexes;
· la promotion de normes nationales sur la qualité des données;
· l'examen de nouveautés comme la localisation en 3D à l'intérieur des bâtiments.
L'atelier était présenté sous l'égide du Groupe d'intérêt canadien en technologie de l'interopérabilité (GICTI) - une organisation qui réunit l'ACCP, l'Association canadienne des chefs de pompiers, les DSMUC, le Centre canadien de recherches policières et d'autres partenaires afin d'aider à promouvoir l'interopérabilité au service de la sécurité publique.
La date du 5e Atelier national a été fixée. Nous espérons que vous y serez, du 4 au 7 décembre 2011 à Ottawa.
Le secteur public et le secteur privé unissent leurs forces
Du 7 au 9 novembre 2010, le Comité de la liaison avec le secteur privé de l'ACCP a tenu sa deuxième séance d'information et de formation à l'hôtel Hilton Lac Leamy de Gatineau (Québec). Le thème de cette année était « Développer aujourd'hui une bonne collaboration, pour améliorer la sécurité publique demain ». L'événement était particulier parce qu'il était co-organisé par le Comité de liaison avec le secteur privé de l'ADPQ.
Quelques aménagements de dernière minute ont été rendus nécessaires au programme parce que certains conférenciers ont eu un empêchement. Plus de 125 cadres du milieu de l'application de la loi et du secteur privé ont participé à l'événement, consacrant deux jours entiers à un dialogue sur la collaboration.
Le discours d'accueil prononcé par le président de l'ACCP William Blair a donné le ton, insistant que seule une véritable collaboration entre organismes publics et privés permettra de trouver des solutions aux problèmes qui touchent tous les intéressés et la sécurité publique.
Parmi les points saillants, on peut noter :
· une discussion-débat entre chefs de file de l'application de la loi et du
secteur privé portant sur la question : « La collaboration est-elle
réellement possible? »;
· des exemples réels de la façon dont le public et le privé font œuvre
commune;
· des exposés sur la situation au Canada en matière de fraude et de
crime organisé;
· un bilan des Olympiques et du G20 du point de vue des organismes
d'application de la loi et des entités privées de sécurité.
Les commentaires étaient positifs. Certains ont recommandé que la conférence soit organisée chaque année et qu'on y ajoute des séances de travail en petits groupes se penchant sur des dossiers précis. De nombreux participants ont exprimé d'excellentes idées pour de futures séances d'information et de formation.
En somme, l'événement a suscité une excellente participation, et les deux comités en ont retiré des idées pour la poursuite de leurs mandats futurs.
Des dates à retenir en 2011
6 au 8 mars 2011
Dialogue sur la violence familiale dans les communautés de cultures diverses : Approches pratiques de la prévention et de l'intervention - Toronto (Ontario)
17 au 19 avril 2011
La gestion des services d'urgence au Canada - Montréal (Québec)
1er au 4 mai 2011
Conférence nationale Pipeline/Convoy du Canada - Toronto (Ontario)
21 au 24 août 2011
Conférence annuelle de l'ACCP - Windsor (Ontario)
25 au 27 septembre 2011
Conférence sur les ressources humaines - Ottawa (Ontario)
4 au 7 décembre 2011
5e atelier canadien sur l'interopérabilité en matière de sécurité publique : une tribune nationale - Ottawa (Ontario)
Réunions des comités
12 janvier 2011
Comité sur la cybercriminalité - Québec (Québec)
7-8 avril 2011
Comité des informations et statistiques policières - Victoria (Colombie-Britannique)
16-17 avril 2011
Comité sur la gestion des urgences - Montréal (Québec)
Veuillez envoyer les comptes rendus des réunions, les dates des prochaines réunions et les détails de toute initiative majeure d'un comité au Bureau national de l'ACCP : cacp@cacp.ca. Nous vous remercions de bien vouloir nous indiquer aussi tout changement dans la composition d'un comité, pour que nous puissions mettre nos dossiers à jour.
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