Nouveaux membres de l'ACCP
Actifs
Surintendant
principal Kenneth Smith
Chef adjoint George
Beattie
Inspecteur William
(Bill) Maxwell
Surintendant George
McPhee
Surintendant Vincent Power
Associés
M. Jean-François
Champagne
Sergent d'état-major
Rock Lavigne
À vie
Colonel Tony Battista (retr.)
Chef Ron Fraser (retr.)
Chef Ronald Hoath (retr.)
M. Andy Lagasse (retr.)
Surintendant Ian Libbey (retr.)
Chef adjoint Charles Mercier (retr.)
Chef adjoint Daniel Wiks (retr.)
Membres de l'ACCP
En novembre 2009, l'ACCP comptait 420 membres actifs et 124 membres associés. Les membres actifs se répartissent comme suit :
Chefs et chefs adjoints 161
GRC 90
PPO 16
Sûreté du Québec 21
Militaire 9
Officiers supérieurs 117
Civils 12
Membres disparus Le 2 octobre 2009
Chef Douglas Crosbie (retr.)
Service de police de Belleville
Le 26 septembre 2009
Chef John Laflamme (retr.)
Service de police régional de Lethbridge
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la saviez-vous?
À la 45e
Conférence annuelle tenue à Saskatoon (Saskatchewan) du 19 au 22 septembre
1950, le président Jennings, chef de police à Edmonton (Alberta), accueille
comme nouveau membre le chef L. Strange de St. John's (Terre-Neuve).
Celui-ci est le premier membre de notre dixième province. Le chef Strange sera
élu représentant provincial de Terre-Neuve.
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Envoyez-nous vos commentaires sur le premier numéro du Communiqué de l'ACCP/CACP
Cliquez ici
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Initiatives de l'ACCP
Forum international sur l'application de la loi
11 au 15 octobre 2009, Bramshill (Angleterre, Royaume-Uni)
Lors de sa réunion du 8 août 2009, le
conseil d'administration a demandé au chef Tom Kaye de se rendre en Angleterre
pour participer au Forum International sur l'application de la loi qui se penchera sur les
options en matière de force non létale. Le chef Kaye a participé aussi bien au
forum qu'aux réunions du comité exécutif avec le surintendant John Tod,
officier responsable, Académie de la Police provinciale de l'Ontario. Il
présentera son rapport à la réunion du 21 novembre 2009 du conseil
d'administration.
Réunion du conseil d'administration de l'ACCP
19 au 20 novembre 2009, Calgary (Alberta)
Le 19 novembre 2009, le comité des
activités de l'ACCP se réunira à Calgary. Il est présidé par la
secrétaire-trésorière de l'ACCP, la directrice générale Debra Frazer. Le comité
est composé du président, d'anciens présidents et d'anciens
secrétaires-trésoriers. Lors de cette réunion, il élaborera une nouvelle vision
triennale.
Le comité exécutif de l'ACCP se réunira le
vendredi 20 novembre 2009. Une séance d'orientation est prévue le même jour, à
15 h, pour les nouveaux membres du conseil d'administration.
Le conseil d'administration se réunira le
samedi 21 novembre 2009, à l'hôtel Hyatt Regency de Calgary. Il discutera
notamment des sujets suivants :
·
réforme de la justice pénale;
·
coalition sur l'avenir des services policiers au
Canada;
·
stratégie nationale à l'égard des gangs de rue/
position
de l'ACCP;
·
plan stratégique de l'ACCP;
·
lignes directrices du comité des candidatures;
·
recherche sur les AIE : mise à jour;
·
décision McNeil;
·
position de l'ACCP sur le Registre des armes à
feu;
·
réunion conjointe de l'ACCP, l'ACP et
l'Association canadienne
des commissions de police.
Le compte rendu de la réunion du conseil
d'administration sera versé dans le volet du site Web de l'ACCP réservé aux
membres en janvier 2010.
Conseil d'orientation stratégique du président de
l'ACCP
17-18 janvier 2010, Montréal (Québec)
Le chef
Blair a demandé au Bureau national de préparer le 4e Conseil
d'orientation stratégique du président de l'ACCP. Les buts sont les
suivants :
1. informer les participants de la situation de l'ACCP;
2. discuter de l'état actuel des priorités et activités de l'ACCP;
3. donner aux présidents des comités l'occasion de préciser leurs
priorités et de discuter de leurs activités et des obstacles au succès;
4. préciser les priorités et buts du président;
5. dresser la liste des priorités stratégiques;
6. recueillir les suggestions pour l'élaboration d'un plan de
travail face aux priorités.
Le conseil
d'administration, les présidents des comités et les chefs de projets de l'ACCP
ainsi que des invités spéciaux seront invités.
Symposium de l'ACCP sur l'efficacité et
l'efficience de la justice
pénale
8-9 avril 2010, Toronto (Ontario)
En consultation avec les coprésidents du comité
de l'ACCP sur la modification des lois, le chef Blair a demandé au Bureau
national de l'ACCP de planifier un symposium national sur l'efficacité et
l'efficience de la justice pénale.
Les objectifs sont les suivants :
·
engager les membres de l'ACCP
dans une discussion interactive
dirigée par des facilitateurs, au sujet de
changements positifs
et progressistes au système de justice pénale;
·
entamer avec les acteurs clés
du système de justice pénale un
dialogue probant sur une réforme profonde,
coordonnée et
opportune du système de justice pénale;
·
élaborer une politique cadre de
l'ACCP précisant des objectifs
clairs qui traduisent ce que les membres veulent
qu'accomplisse
le comité de l'ACCP sur la modification des lois.
Les publics cibles sont les suivants :
·
les membres de l'ACCP;
·
les intervenants en justice
pénale (magistrats, procureurs de la
Couronne, avocats de la défense, instances
gouvernementales,
services correctionnels, instances des libérations
conditionnelles);
·
les universitaires.
Le comité sur la modification des lois a
constitué un comité qui élaborera le programme. Les détails suivront, mais
inscrivez dès à présent les dates à votre calendrier.
Fondation de recherche de l'ACCP - Renouveau
À la
réunion du 8 août 2009 du conseil d'administration de la Fondation de recherche
de l'ACCP, Trevor McCagherty a présenté un résumé du rapport qu'il a préparé
sur l'organisation, y compris ses divers fonds. M. McCagherty a souligné
que si des mesures ne sont pas prises, le fonds général s'épuisera. Il a
recommandé que la Fondation soit renouvelée dans le cadre d'une démarche
graduelle. L'organisation aurait besoin du dévouement d'administrateurs
choisis, d'une révision de ses statuts, d'une restructuration du conseil
d'administration, d'un apport de fonds de l'ACCP, d'activités de financement et
du soutien actif d'une équipe de gestion compétente.
Le conseil
d'administration a résolu d'accepter cette recommandation et d'y faire suite.
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Nouvelles des comités
Stratégie face à l'accès légal
En octobre
2009, il y aura plusieurs réunions entre le chef Blair et le comité sur la modification
des lois au sujet de l'accès légal. Les projets de loi C-46 et C-47 ont franchi
l'étape de la deuxième lecture, et l'ACCP prépare des présentations au Comité
de la sécurité publique. Le comité sur la modification des lois travaille à une
trousse de communication pour le conseil d'administration et les membres; cette
documentation sera prête et accessible dans le site Web à la fin de novembre
2009. Le chef Blair rencontre en personne ou par téléphone, en vue de
solliciter leur appui, des chefs de parti et des partisans des projets de loi
aussi bien que des opposants.
Comparutions
devant des comités permanents du Sénat
Le 21
octobre 2009, le chef adjoint Sue O'Sullivan et l'inspecteur Jill Skinner du
Service de police d'Ottawa, ainsi que le surintendant principal Pierre Perron
et le surintendant Bill Malone de la GRC ont comparu devant le comité
sénatorial étudiant le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi réglementant
certaines drogues et autres substances et apportant des modifications connexes
et corrélatives à d'autres lois.
Le chef Barry
MacKnight, président du comité de l'ACCP sur la toxicomanie a aussi été invité.
Le comité sur la toxicomanie a présenté un mémoire sur le projet de loi C-15 au
Comité permanent de la justice et des droits de la personne en mai 2009. Le
chef MacKnight a donc présenté de nouveau le document au Comité sénatorial
permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
Registre des armes à feu et projet de loi C-391
La dernière semaine d'octobre et la
première de novembre 2009, le projet de loi C-391 - abrogation du registre des
armes d'épaule a largement accaparé le président. Les coprésidents du comité
sur la modification des lois, des employés du Centre des armes à feu et Wendy
Cukier de la Coalition pour le contrôle des armes ont tous travaillé
d'arrache-pied pour fournir au président l'information voulue afin de réagir
aux articles publiés et répondre aux demandes d'entrevues de CTV, CBC et
Global. Ils ont aussi mis au point un communiqué de presse pour le
4 novembre 2009. La prise de position de l'ACCP et le communiqué du chef
Blair dénonçant la proposition de miner le système canadien de contrôle des
armes à feu à titre de grave menace pour la sécurité publique se trouvent dans
le site Web de l'ACCP, dans la section Salle des nouvelles.
Le projet de loi C-391 présenté par un
député a été adopté en deuxième lecture (164 à 137) et a été renvoyé au Comité
permanent de la sécurité publique et nationale. Le chef Blair et le comité sur
la modification des lois préparent des présentations à l'intention du comité.
Réunions des comités
Les 3 et 4
novembre
Comité de la liaison avec le secteur privé :
réunion à Winnipeg
Les 13 et 14
novembre
Comité de l'informatique : réunion à Halifax
Le 19 novembre
Comité sur les services de police des
Autochtones : téléconférence
Les 20 et 21
novembre
Comité sur la modification des lois :
réunion à Calgary
Le 25 novembre
Comité sur la toxicomanie : réunion à Toronto
Les 6 et 7
décembre
Comité de prévention du crime :
réunion à Montréal
Les 9 et 10
décembre
Comité des ressources humaines :
réunion à Toronto
Le 7 janvier 2010
Comité sur le crime électronique :
réunion à Toronto
Le 8 janvier 2010
Comité sur l'assurance de la qualité :
réunion à Québec
Les 4 et 5 mars
2010
Comité de l'informatique : réunion à
Toronto
Veuillez envoyer les comptes rendus des
réunions, les dates des prochaines réunions et les détails de toute initiative
majeure d'un comité au Bureau national de l'ACCP : cacp@cacp.ca. Nous
vous remercions de bien vouloir nous indiquer aussi tout changement dans la
composition d'un comité, pour que nous puissions mettre nos dossiers à jour.
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Ajouts au site Web et autres annonces
Compte rendu sur les résolutions de l'ACCP
Saviez-vous
que la surintendante Ruth Montgomery (retr.) tient à jour le compte rendu sur
les résolutions de l'ACCP? Le rapport est présenté au conseil d'administration
à chacune de ses réunions. Il se trouve dans le site Web de l'ACCP, sous la
rubrique des résolutions. On peut aussi l'obtenir à cette adresse : www.cacp.ca/media/resolutions/efiles/41/f_Status2009.pdf.
Position de l'ACCP sur le Registre des armes à feu
Mémoire de l'ACCP sur le projet de loi C-15, octobre 2009
Le projet de loi retreignant le crédit de détention préventive reçoit la sanction royal
Pour recevoir votre nom d'utilisateur et
votre mot de passe vous permettant d'accéder à la section du site Web de l'ACCP
réservée aux membres, communiquez avec Jessica à admin@cacp.ca ou au
(613)
233-1106.
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Ça bouge à l'ACCP...
Bienvenue à Halifax!
Cette semaine à
Halifax, du 15 au 18 novembre 2009, se sont rencontrés des représentants
d'organismes d'intervention d'urgence, de fournisseurs dans le domaine de la
sécurité publique, des Forces armées et de la Garde côtière, d'organismes
gouvernementaux, de services publics, d'organismes non gouvernementaux du
secteur des interventions d'urgence et de l'aide humanitaire, d'établissements
d'enseignement et de recherche ainsi que de l'industrie. Ils participent au 3e
Atelier canadien sur l'interopérabilité vocale - un forum national du GICTC.
Avec plus de 200
participants et 23 exposants, l'atelier est un grand succès pour le transfert
de pratiques exemplaires et d'expériences ainsi que l'élaboration d'une approche
plus unifiée de l'interopérabilité en matière de sécurité publique partout au
pays et entre différentes nations. Les délégués en ont retenu des perspectives
sur le monde réel, des connaissances pratiques et une perception commune de la
façon de progresser. Ils ont aussi emporté de nombreux outils qui leur seront
immédiatement utiles.
Bilan : Winnipeg
La
santé mentale des jeunes et la justice : Renforcer l'intégration et la
coordination
Cette consultation nationale organisée par l'ACCP
au nom de la Coalition pour la sécurité, la santé et le bien-être des
communautés a eu lieu à l'hôtel Fairmont de Winnipeg du 25 au 27 octobre. 2009.
Il s'agissait de la troisième conférence de la Coalition sur le système de
justice pour les jeunes, après deux symposiums sur invitation consacrés au renouvellement
du système de justice pour les jeunes et à la toxicomanie
chez les jeunes. Les partenaires de la Coalition (Fédération canadienne des
enseignantes et des enseignants, Association des infirmières et infirmiers du
Canada, Ligue pour le bien-être de l'enfance du Canada et YOUCAN) et la
Commission de la santé mentale du Canada ont aidé à planifier et animer la
conférence. Ont participé au financement Justice Canada, Santé Canada, Service
correctionnel Canada et la ville de Winnipeg.
Plus de 140 délégués et conférenciers
provenant d'un éventail de secteurs ayant affaire aux jeunes et au système de
justice ont participé. Malheureusement, en raison de ressources insuffisantes,
moins de policiers que prévu ne l'ont fait. Les conférenciers ont décrit les
difficultés à répondre aux besoin des jeunes ayant des problèmes de santé
mentale et suggéré des moyens dont les systèmes comme ceux de la justice, de la
santé et de l'enseignement pourraient collaborer afin d'assurer une plus grande
efficacité. Des séances de travail ont produit des exemples de démarches
communautaires prometteuses face à la santé mentale des jeunes. Les délégués
ont travaillé en petits groupes pour formuler des recommandations d'améliorations
systémiques dans la façon de traiter avec les jeunes ayant des problèmes de
santé mentale qui ont ou pourraient avoir affaire au système de justice pénale.
Près de 90 % des évaluations reçues
ont indiqué que les délégués étaient très satisfaits du contenu et de
l'organisation de la conférence. Les jeunes délégués, qui étaient un peu plus
critiques dans leur évaluation, ont soutenu qu'il était temps d'agir et non de
discourir, même s'ils ont apprécié la possibilité de participer comme délégués à
part entière et d'exprimer leurs points de vue. La préparation du rapport sur
la conférence a débuté, y compris la compilation des évaluations. Ces documents
devraient être disponibles en anglais et en français d'ici le début de
décembre.
Nouvelles sur l'Ordre du
mérite
La période de mise en candidature pour
l'Ordre du mérite des corps policiers 2009-2010 a débuté le 15 mai 2009 et
s'est terminée le 15 septembre 2009. En tout 88 candidatures ont été
reçues au Bureau national de l'ACCP :
10 candidatures
de l'Atlantique
9 candidatures
du Québec
44 candidatures
de l'Ontario
12 candidatures
des Prairies et des territoires du Nord
13 candidatures
du Pacifique
Les candidatures ont été transmises aux
comités régionaux qui présenteront leurs recommandations au comité consultatif
national. Celui-ci doit se rencontrer le 6 janvier 2010. Pour de plus amples
renseignements sur l'Ordre du mérite, rendez-vous à www.cacp.ca/index/awardsorderofmerit.
105e
Conférence annuelle de l'ACCP 22 au 25 août, 2010
Edmonton
(Alberta)
Le Bureau national de l'ACCP et les hôtes
de la Conférence annuelle 2010, le Service de police d'Edmonton et la Division
K de la GRC, encouragent tous les membres qui participeront à la rencontre à s'inscrire
et réserver leurs chambres d'hôtel. Pour vous inscrire, rendez-vous au site Web
de l'ACCP, sous la rubrique Événements à venir. Pour l'hébergement, vous pouvez
vous adresser à l'hôtel Westin d'Edmonton ou à l'hôtel Fairmont MacDonald. La
cérémonie d'ouverture, le gala, tous les petits déjeuners et le déjeuner du
mercredi auront lieu à l'hôtel Westin. L'exposition et le programme de
perfectionnement des lundi et mardi auront lieu au centre de conférences Shaw,
à deux rues de l'hôtel Westin et de l'hôtel Fairmont. Le site Web de la
Conférence sera en ligne en janvier 2010.
24 au 27 octobre, 2010
Symposium 2010 sur la sécurité
routière - Innovation en sécurité routière : La sécurité des véhicules
d'urgence, Niagara Falls (Ontario)
28
novembre au 1er décembre, 2010
Conférence
2010 Assurance de la qualité dans l'application de la loi - Assurance de la qualité
à l'intention du citoyen, Québec (Québec)
5 au 8
décembre, 2010
4e
Atelier canadien sur l'interopérabilité en matière de sécurité publique :
Un forum national du GICTC, Victoria (Colombie-Britannique)
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Annonces de l'ACCP
Bulletin de
l'ACCP
Nous sommes heureux d'annoncer que le Bulletin
de l'ACCP vous sera désormais accessible en format informatique.
Afficher la version électronique du numéro d'automne
Les numéros archivés du Bulletin se
trouvent à :
http://www.cbupub.com/cacp/cacp_fr.html
Revue des chefs de police
du Canada, numéro d'automne, et Répertoire des membres
2009-2010 de l'ACCP
Le numéro d'automne de La Revue des chefs de police du
Canada et le Répertoire
des membres 2009-2010 de l'ACCP seront envoyés très prochainement à
tous les membres. Le magazine et le répertoire seront aussi disponibles dans le
site Web de l'ACCP. Nous encourageons et recevrons avec intérêt les
commentaires et recommandations. Si un membre constate une erreur dans ses coordonnées,
il est prié d'en informer le coordonnateur des services aux membres au Bureau
national.
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